Déposée par voie électronique le 7 juillet 2010 par Fabeinne PATRIAT, françoise Naudet, Michel CHEREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Les déposants sont Fabeinne PATRIAT domicilié(e) 4 Place St Martin - 21290 - Leuglay - France, françoise Naudet domicilié(e) 1 rue de Lugny - 21290 - Leuglay - France, Michel CHEREAU domicilié(e) 12 rue Maurice Ponsignon - 21400 - chamesson - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CHEREAU domicilié(e) 12 rue Maurice Ponsignon - 21400 - chamesson - France.
La marque INODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INODE est expirée depuis le 7 juillet 2020.
Fabeinne PATRIAT - 4 Place St Martin - 21290 - Leuglay - France
françoise Naudet - 1 rue de Lugny - 21290 - Leuglay - France
Michel CHEREAU - 12 rue Maurice Ponsignon - 21400 - chamesson - France
Michel CHEREAU - 12 rue Maurice Ponsignon - 21400 - chamesson - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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